Articles sélectionnés pour le thème : dossier maternite securite sociale
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Carnet de maternité et sécurité sociale ? - Grossesse ...
Carnet de maternité et sécurité sociale ?
Pour celles qui ont reçu leur carnet de maternité, à quoi il ressemble ?
Car j'ai reçu le mien et là je suis un peu surprise...
Rappelons que je suis à mon compte et donc que je dépends d'une sécu autre que notre chère CPAM.
Bref.. en fait mon carnet n'est que du vent.. juste des feuillets à renvoyer à chaque fois à ma caisse d'assurance...
Site :
http://www.magrossesse.com
Thèmes liés : carnet maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / declaration conges maternite securite sociale / calendrier maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale
Université de Strasbourg: Sécurité sociale étudiante
Sécurité sociale étudiante
Sécurité sociale étudiante
L'affiliation à la Sécurité sociale étudiante est en principe obligatoire. Elle s'effectue en même temps que l'inscription administrative à l'université. Les étudiants ont le choix entre deux centres payeurs : la LMDE ou la MGEL. Vous avez ainsi droit au remboursement de vos soins en cas de maladie ou de maternité pendant toute...
Site :
http://www.unistra.fr
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CPAM Seine et Marne | Caisse Assurance Maladie 77
Numéro de téléphone cpam Seine et Marne
CARTE VITALE :
- Faire sa carte vitale :
Afin de faire votre carte vitale, il vous faut un certain nombre de documents, notamment deux photos d'identité, votre dernière fiche de paie. Tout employé doit posséder une carte vitale. Grâce à notre site cpam-77.com, cela est possible de faire vos démarches en ligne. Contacter sécurité sociale Seine et...
Site :
http://www.cpam-77.com
Thèmes liés : assurance maladie maternite seine et marne / assurance maladie maternite 77 / organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / dossier maternite securite sociale
Assurance maladie à l'étranger | service-public.fr
Lorsque vous vous installez à l'étranger, vos droits à l'assurance maladie dépendent de votre pays de résidence et de votre statut. Si vous partez résider dans un autre pays européen ou en Suisse, vous ne perdez pas vos droits à l'assurance maladie. Si vous êtes détaché à l'étranger vous restez assuré du régime français de sécurité sociale, sans cotisation supplémentaire. Si...
Site :
https://www.service-public.fr
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Inscription sécurité sociale | SMEREP
En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.
Inscription renouvelable tous les ans
Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...
Site :
https://smerep.fr
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SECURITE SOCIALE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
SECURITE SOCIALE DEFINITION
Définition de Sécurité sociale
La "Sécurité sociale" est un Service public de l'Etat, qui assure l'ensemble des risques sociaux des travailleurs, salariés et des professions libérales, des travailleurs indépendants et des travailleurs non salariés, des salariés agricoles, que ces personnes travaillent sur le territoire métropolitain de la France, ou comme...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / indemnites journalieres maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale / organisme d assurance maladie maternite
Rentrée universitaire : conseils utiles aux étudiants et à ...
Rentrée universitaire 2016 : conseils utiles aux étudiants et à leurs parents
ATTENTION NOUVEAU DOSSIER RENTREE UNIVERSITAIRE 2017
Daniel Roucous droucous@humanite.fr
Humanite.fr
Ministère de l'éducation nationale
Les étudiants et leurs parents trouveront dans cet abécédaire des informations pratiques et juridiques sur la vie étudiante. Il s'agit de la rentrée universitaire 2016....
Date: 2017-09-21 03:04:26
Site :
humanite.fr
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Trouvez votre CPAM - 118-918.fr
3. Votre demande est traitee
dans la minute
Grâce au 118 918, retrouvez facilement votre centre CPAM avec un abonnement téléphonique quelque soit la région ou la commune en France.
L'annuaire 118 918 est un répertoire téléphonique nouvelle génération garantissant d'obtenir le numéro de téléphone ou l'adresse de n'importe quelle personne sur le territoire Français...
Site :
http://www.118-918.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / assurance maladie maternite
Ce qu'il faut savoir en cas de litige avec l'Urssaf ou le RSI
?réactioncommentaire
Voici comment procéder si vous êtes confrontés à un litige ou un contentieux avec l'Urssaf ou encore avec le régime social des indépendants (RSI). Que vous soyez industriels, commerçants, artisans et professions libérales.
En cas de litiges avec une caisse du régime social des indépendants (RSI) ou avec l'Urssaf, les industriels et les commerçants, les artisans et...
Site :
http://lentreprise.lexpress.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces / indemnites journalieres maternite securite sociale
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / assurance maladie maternite invalidite deces / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces 2014 / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces
Assemblée nationale ~ Deuxième séance du mardi 25 octobre 2016
M. Dominique Tian . Il n'est plus là !
M. Michel Issindou . ...la réforme de 2010, dont nous avons combattu beaucoup de mesures injustes - je pense notamment à l'invalidité habillée en pénibilité -, a apporté sa contribution, à hauteur de 11 milliards d'euros : les chiffres sont là, je le reconnais. C'est bien, mais ce sont surtout les 39 milliards d'euros que nous avons...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : assurance maternite securite sociale / attestation conge maternite securite sociale / declaration conges maternite securite sociale / organisme d'assurance maladie maternite / dossier maternite securite sociale
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : calcul montant conge parental d'education / assurance maternite securite sociale / conge parental et rupture conventionnelle contrat de travail / declaration conges maternite securite sociale / montant conge maternite securite sociale
Memoire Online - La protection sociale au Cameroun - Alex ...
PREMIERE PARTIE : LES DYSFONCTIONNEMENTS DE LA PROTECTION SOCIALE AU CAMEROUN.........................................................................9
CHAPITRE 1 : LE FONCTIONNEMENT D'UN MODELE DE PROTECTION SOCIALE.................................................................................................11
1.1. Les fondements théoriques des systèmes de protection...
Date: 2017-08-26 07:55:38
Site :
http://www.memoireonline.com
La Disponibilité - ACCUEIL
1 .Principes.
L' art.62 de la Loi n°86-33 du 9 janvier 1986 définit la disponibilité comme « la position du fonctionnaire qui, placé hors de son établissement, cesse de bénéficier, dans cette position, de ses droits à l'avancement et à la retraite ».
L'article unique de la loi reprend les dispositions des deux autres titres et l'ensemble des...
Date: 2002-02-22 22:10:31
Site :
http://cgt.chhyeres.free.fr
Thèmes liés : indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / indemnite conge maternite apres arret maladie / date conges maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale
Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS
TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS
TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS
TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chèques vacances
Assurance des prêts au logement
Caution des prêts au logement
REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...
Date: 2017-03-10 03:02:53
Site :
http://www.mspp.fr
Thèmes liés : assurance maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / assurance complementaire maternite groupe mutuel / organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite
Maladie, maternité, paternité, invalidité, décès en France
A - Assurance maladie, maternité et paternité
Assurance maladie
Les prestations de l'assurance maladie, maternité et paternité sont attribuées par les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en métropole et par les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) dans les départements d'outre-mer.
Depuis le 1er janvier 2016, la protection universelle maladie (Puma) garantit la prise...
Date: 2017-03-08 14:13:19
Site :
http://www.cleiss.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / assurance maladie maternite invalidite deces 2017 / assurance maladie maternite invalidite deces / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces / taux assurance maladie maternite invalidite deces
COGILOG
- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3
Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.
Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.
Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.
Le franchissement de certains seuils au 31...
Date: 2017-09-18 12:01:18
Site :
cogilog.com
Thèmes liés : indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / montant conge maternite securite sociale / attestation conge maternite pour pole emploi / declaration conges maternite securite sociale
COGILOG
- cotise FNAL progressif1, 2 ou 3
Vous pouvez vous référer au menu Aide, Règles dépendant de l'effectif.
Le seuil d'assujettissement au forfait social de prévoyance au taux de 8% a été relevé de 10 salariés à 11 salariés et plus.
Le seuil d'assujettissement au versement de transport a été relevé de 9 salariés à 11 salariés et plus.
Le franchissement de certains seuils au 31...
Date: 2017-03-02 12:52:01
Site :
cogilog.com
Thèmes liés : indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / montant conge maternite securite sociale / attestation conge maternite pour pole emploi / declaration conges maternite securite sociale
CPAM Marseille | Caisse Assurance Maladie 13000
Numéro de téléphone cpam Marseille
CARTE VITALE :
- Faire sa carte vitale :
La démarche peut être longue et fastidieuse. Grâce à notre site cpam-marseille.fr, faire sa carte vitale est simplifiée. Vous trouverez le téléphone sécurité sociale marseille sur notre site, vous pourrez prendre un rdv caisse assurance maladie 13000 pour constituer votre dossier caisse assurance maladie 13000...
Site :
http://www.cpam-marseille.fr
Thèmes liés : assurance maladie maternite marseille / organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / declaration conges maternite securite sociale / assurance maladie maternite
Questions Administratives et Financières - SILLC
Questions Administratives et Financières
© 2015 SILLC
Chap 1 - Prise en charge des frais médicaux
La Leucémie Lymphoïde Chronique et la Maladie de Waldenström font partie des ALD (Affections de Longue Durée), prises en charge à 100 % par l'Assurance Maladie.
1.1-Qu'est-ce qu'une ALD ?
C'est une affection de longue durée qui, si elle nécessite des soins continus (et/ou un arrêt de...
Site :
http://www.sillc-asso.org
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / conge maternite et reprise du travail a mi temps / assurance emploi maternite maladie / assurance maladie maternite
Assistante maternelle - bebemarseille.com
Fiche 2 : Les congés payés
Pour aller à l'essentiel :
Les assistants maternels bénéficient de 2,5 jours de congés payés par mois travaillés.
Le nombre de C.P dépend du temps de travail. Ainsi, si l'enfant vient 47 semaines (contrat temps plein), le salarié aura droit à 5 semaines de C.P (ou 30 jours). Mais si l'enfant vient seulement 36 semaines (contrat enseignant), alors le salarié...
Date: 2017-03-10 21:22:56
Site :
http://www.bebemarseille.com
Thèmes liés : conge paye d une assistante maternelle / 5 semaine conge assistante maternelle / fin de conge maternite pour une assistante maternelle / conge maladie assistante maternelle / calcul conge paye assistante maternelle
La mise en ordre de mutuelle - ocmw-info-cpas
Autres fiches utiles en lien avec le sujet
1. Mode d'emploi de la fiche et abréviations utilisées
Les Fiches Techniques ont pour but de donner aux experts du terrain une information pratique, claire et actualisée sur les différentes aides ainsi que les services offerts par les CPAS. Chaque fiche tient à être exhaustive, mais en cas de doute il est toutefois conseillé de consulter d'autres...
Date: 2017-09-20 23:28:26
Site :
http://www.ocmw-info-cpas.be
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / assurance emploi maternite maladie / assurance maladie maternite
T16 | ONEM
02-09-2016
REMARQUE IMPORTANTE !
À la suite de la 6ème réforme de l'Etat, la réglementation et le paiement des allocations d'interruption de carrière des membres du personnel des administrations et des services publics qui dépendent de l'Autorité flamande sont régionalisés à partir du 2 septembre 2016.
En conséquence, si vous faites partie d'une administration ou d'un service public...
Date: 2017-03-10 19:41:09
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : temps d'attente pour savoir si on est enceinte / montant allocation conge maternite / montant allocation conge parental luxembourg / comment savoir si on n'est enceinte ou pas / allocation familiale conge maternite
Mon compte Ameli.fr - Accès à votre Espace personnel sur ...
25 juillet 2014 à 16 h 35 min
Je suis plutôt bon en informatique mais ce site fonctionne très mal !!!
Malgré mes demandes multiples, je n'ai jamais reçu le mail de confirmation à l'enregistrement.
Donc je me déconnecte, réessaye ensuite de me connecter en tapant les 13 chiffres de mon numéro de sécu ainsi que le code que j'ai reçu par courrier...ERREUR : « Les erreurs suivantes...
Site :
mon-compte.org
Thèmes liés : dossier maternite securite sociale / attestation conge maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale / c&a maternite
Documents - sitEColes
- La circulaire n° 2005-203 du 28 novembre 2005 sur le mouvement du personnel.
Statut juridique des maîtres
Le maître contractuel exerçant dans une classe sous contrat d'association avec l'État bénéficie du statut d'agent public. Le contrat qui le lie à l'État est un contrat régi par le droit public.
Le maître est "employé et rémunéré par l'État" et n'est pas lié au titre de sa...
Date: 2017-03-10 19:42:12
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / taux cotisation assurance maladie maternite invalidite deces / assurance maladie maternite invalidite deces / taux assurance maladie maternite invalidite deces
Les congés paternité : les conditions et la durée
Accueil > GROSSESSE > Administratif > Le congé paternité
Le congé paternité
Les congés paternité : les conditions et la durée
Le congé Paternité
Le Parlement français a adopté définitivement le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002, présenté par la ministre de l'Emploi et de la Solidarité, Élisabeth Guigou.
Lors du vote en dernière lecture à...
Site :
http://www.materneo.com
Thèmes liés : conge paternite accouchement avant terme / date conges maternite securite sociale / attestation conge maternite securite sociale / conge maternite accouchement avant terme / assurance maternite securite sociale
Parents séparés : comment gérer la garde alternée des enfants
impôts , CAF , retraite , assurances , carte SNCF , livret de famille , carte d'identité-passeport , nouvelle naissance
Parents séparés : comment gérer la garde alternée des enfants ?
La résidence alternée n'est pas toujours bien prise en considération. Quelques pièges à éviter.
La loi du 2 mars 2002 a consacré la « résidence alternée » des enfants au domicile de leurs parents...
Date: 2006-07-17 17:19:20
Site :
http://pereenfantmere.free.fr
Thèmes liés : assurance maternite parent enfant francais / assurance maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite
Quand ? Comment ? Combien ? Questions/Réponses sur la sécu ...
Mutuelle étudiante : comment choisir ?
Quand ? Comment ? Combien ? Questions/Réponses sur la sécu étudiante
Quand devrez-vous vous inscrire ? Quelles pièces apporter ? Combien allez-vous payer ? Combien de temps durent les droits ? Moult questions autour de la sécurité sociale étudiante... Les réponses se trouvent ici !
Quand s'inscrire ?
Au moment de votre inscription...
Date: 2017-03-10 19:50:43
Site :
http://www.studyrama.com
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / assurance maladie maternite
Valise de maternité : Check-list pour ne rien oublier le ...
Valise de maternité : La checklist pour ne rien oublier !
4 (80%) 1 vote
Valise de maternité - La valise de maternité, appelé également « trousseau de maternité » est un élément primordial, pour vous, mais aussi pour votre bébé.
Pour ne rien oublier le grand jour, il faut penser à la préparer quelques semaines à l'avance afin d'être sûre de ne rien oublier quand sera venu le...
Site :
http://www.photosbebeprive.com
Thèmes liés : liste valise maternite maman et bebe / check liste valise de maternite / liste pour preparer sa valise pour la maternite / liste valise maternite maman / liste valise maternite pour bebe
Dossier de demande de départ à la retraite : composition ...
Si vous faites face à un handicap ou à une maladie
invalidante, vous pouvez obtenir, sous certaines
conditions, une majoration de votre retraite :
- toute pièce attestant de votre handicap ayant entraîné une incapacité de 80 % ou d'un handicap équivalent.
- tous documents susceptibles de s'imposer pour valider toute période non comptabilisée au cours de la carrière par la CNAV.
* Liste...
Site :
http://www.calculdesaretraite.com
Thèmes liés : attestation conge maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale / declaration conges maternite securite sociale / attestation conge maternite pour pole emploi / dossier maternite securite sociale
Documents - sitEColes
1. RÉGIME GÉNÉRAL DE RETRAITE SÉCURITÉ SOCIALE
Principe général
L'âge d'ouverture des droits à la retraite selon le régime général de la Sécurité sociale est défini selon les règles suivantes :
- Né avant le 30 juin 1951 : 60 ans
- Né du 1er juillet au 31 décembre 1951 : 60 ans et 4 mois
- Né en 1952 : 60 ans et 9 mois
- Né en 1953 : 61 ans et 2 mois
- Né en 1954 : 61 ans et...
Date: 2017-03-10 19:42:27
Site :
http://sitecoles.formiris.org
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / assurance maternite securite sociale / montant conge maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale
T12 | ONEM
02-09-2016
REMARQUE IMPORTANTE !
À la suite de la 6ème réforme de l'Etat, la réglementation et le paiement des allocations d'interruption de carrière des membres du personnel des administrations et des services publics qui dépendent de l'Autorité flamande sont régionalisés à partir du 2 septembre 2016.
En conséquence, si vous faites partie d'une administration ou d'un service public...
Date: 2017-03-10 19:24:17
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : temps d'attente pour savoir si on est enceinte / montant allocation conge maternite / comment savoir si on n'est enceinte ou pas / montant allocation conge parental luxembourg / montant allocation maternite luxembourg
Mon compte Ameli.fr - Accès à votre Espace personnel sur ...
21 janvier 2013 à 15 h 08 min
Je veux consulte mon attestation de droit comment acceder?
Annick
21 janvier 2013 à 11 h 18 min
Vous envoyez un code pour créer un compte...et deux essais infructueux pour l'inscription...Je ne vais pas tenter le 3ème... Que faire?
hamed
21 janvier 2013 à 9 h 49 min
je comprend pas pour quoi j'arrive a me connecter a mon compte personnelle meme avec le...
Site :
mon-compte.org
Thèmes liés : dossier maternite securite sociale / attestation conge maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale / c&a maternite
Dossier d’inscription | Maternité Urbain V à Avignon
Dossier d'inscription
1) vous pouvez télécharger la fiche de pré admission, et nous la remettre
Téléchargez ici le dossier d'inscription à nous transmettre lors de votre pré-admission, à réaliser à la suite de votre RDV avec l'anesthésiste.
Rappel des pièces à fournir :
Copie de votre carte d'identité en cours de validité (ou titre de séjour ou...
Site :
http://www.vitalia-maternite-urbainv.com
Thèmes liés : maternite avignon urbain v / dossier maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale / inscription maternite avignon / dossier maternite grossesse
Imagerie Lorientaise
La carte vitale pour traiter rapidement votre dossier.
L'ordonnance (de l'examen) de votre médecin.
Vos anciens clichés (dossiers médicaux, biologiques compris...) en lien avec le nouvel examen à passer.
Une prise de sang récente (pour l'examen TDM injecté).
Les médicaments et produits de contraste prescrits lors de la prise de rdv.
Justificatifs lors d'accidents du travail, d'ALD...
Date: 2017-01-25 13:56:23
Site :
http://imagerie-lorientaise.fr
Thèmes liés : dossier maternite securite sociale / carnet maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale / maternite mode d'emploi
GISTI - Protection universelle maladie (PUMA) : Maladie ...
Circulaire DSS/3A/2000/329 du 14 juin 2000 (carte de retraité - position contestable reprise par cette circulaire CNAM du 28 août 2000 - voir jurisprudence + rubrique " condition de résidence ")
Circulaire DSS n° 2000-398 du 13 juillet 2000 relative à la mise en oeuvre de la dispense d'avance de frais au titre de la protection complémentaire en matière de santé ( pdf)
Lettre...
Date: 2017-03-10 19:02:08
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / indemnite journaliere conge maternite securite sociale / indemnites journalieres maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : organisme d'assurance maladie maternite / organisme d assurance maladie maternite / montant conge maternite securite sociale / declaration conges maternite securite sociale / date conges maternite securite sociale
STAPS à l'IFEPSA d'Angers> IFEPSA > Inscriptions ...
Frais de scolarité à l'IFEPSA
L'IFEPSA est un établissement d'enseignement supérieur privé. Son Conseil d'Administration est particulièrement attentif à ce que le projet associatif préserve l'accès à la formation au plus grand nombre. Dans un contexte budgétaire difficile, il a souhaité tenir compte au mieux des situations financières des familles et a adopté les deux mesures...
Site :
http://www.ifepsa.org
Thèmes liés : dossier maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale
Le régime britannique de sécurité sociale (salariés)
Le régime britannique de sécurité sociale (salariés)
2015/2016
Le régime britannique de protection sociale couvre tant les travailleurs salariés que les travailleurs indépendants. Cependant, certaines dispositions particulières s'appliquent à ces derniers. Ainsi, afin de faciliter la lecture il existe deux notes distinctes : une pour les salariés et une pour les travailleurs...
Date: 2016-12-12 10:33:41
Site :
http://www.cleiss.fr
Calcul congé maternité paternité LégiSocial
LégiSocial Outils Outils de gestion RH et de la paie Gestion du personnel Suspension du contrat de travail
Calcul des indemnités de congés de maternité et paternité en 2017
Dernière mise à jour le 08 septembre 2017
Outil de gestion RH et de la paie Métiers de la paie
40EUR
Composition du pack congé maternité paternité adoption
1 Dossier PDF :
Conge maternite paternite adoption v7.0
1...
Site :
legisocial.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de maternite paternite adoption / indemnite journaliere conge maternite securite sociale / calcul indemnite journaliere conge maternite / calcul indemnite conge maternite / indemnites journalieres conge maternite
Espace patient - Laboratoire de biologie médicale - www ...
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Préparer votre visite
Avec ou sans RDV ? Pour une prise en charge plus rapide il est recommandé de prendre RDV (priorité au RDV)
Une personne mineure doit être accompagnée d'un titulaire de l'autorité parentale ou selon le cas d'un adulte majeur.
Munissez vous de :
1Votre ordonnance ou Prescription médicale (valable 1 an)
2Votre carte vitale ou attestation sécurité...
Site :
http://www.cbna.fr
Thèmes liés : dossier maternite securite sociale / assurance maternite securite sociale
Lettre Type Famille - Modèle de lettre Famille - lettres ...
Demande de carnet de maternité
Demande de congé paternité pour naissance multiple
Demande de congé paternité
Déclaration de grossesse ... la Sécurité sociale
Déclaration de grossesse
Démission pour cause de grossesse triple
Interruption de congé parental
Mail - demande de congé parental
Mail - réintégration après un congé parental
Notification de congé pathologique ......
Date: 2012-10-06 16:33:26
Site :
http://www.lettre.biz
Thèmes liés : conge maternite et grossesse pathologique / attestation conge maternite securite sociale / grossesse conge maternite / dossier maternite securite sociale / attestation maternite conge pathologique
Université de Strasbourg: Inscription, mode d'emploi
Information importante
Les inscriptions administratives pour la rentrée 2016-2017 débutent le lundi 18 juillet 2016 à partir de 14h et se déroulent selon le calendrier suivant :
du 18 juillet au 15 septembre 2016 : 1e année de licence ou de 1er cycle (DUT, DEUST...)
du 18 juillet au 30 septembre 2016 : autres années de licence ou de 1er cycle
du 18 juillet au 15 octobre 2016 :...
Site :
http://www.unistra.fr
Thèmes liés : calendrier maternite securite sociale / dossier maternite securite sociale / maternite mode d'emploi
Act Up-Paris | La pension d'invalidité
La pension d'invalidité
La pension d'invalidité a pour objet de remplacer le manque à gagner de l'assuré de moins de 60 ans, qui subit de manière durable une réduction de sa capacité de travail ou de gain, due à la maladie ou à un accident non professionnels.
Dans ce document, nous vous indiquons les conditions d'obtention, les intérêts d'un classement en invalidité 2° catégorie,...
Date: 2017-03-10 21:17:20
Site :
http://www.actupparis.org
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Guide de l'URSSAF - ReAGJIR
12 En synthèse
Qu'est ce que l'URSSAF ?
L'Urssaf (Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales) est l'un des organismes chargés de percevoir les cotisations et contributions sociales. Lorsque nous sommes salarié, l'employeur règle à notre place ces cotisations. Lorsque nous devenons notre propre employeur et exerçons une activité libérale, c'est...
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https://www.reagjir.fr
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Maternité : comment êtes-vous couverte ? | Dossier Familial
» Maternité : comment êtes-vous couverte ?
Maternité : comment êtes-vous couverte ?
Le 22/04/2014 à 1h00
La maternité est particulièrement bien prise en charge en France. �? condition de déclarer sa grossesse à la Sécurité sociale.
Dès le début de sa grossesse, la femme enceinte fait l'objet d'un suivi régulier. Tous les soins liés à son état de future maman sont remboursés...
Date: 2017-03-10 19:36:04
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AAH (Allocation aux Adultes Handicapés) - Prestations ...
L'allocation aux adultes handicapés (AAH) est une allocation de solidarité destinée à assurer aux personnes handicapées un minimum de ressources. Financée par l'État, versée par les caisses d'allocations familiales (CAF) ou les caisses de Mutualité Sociale Agricole, elle est accordée sur décision de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) des...
Date: 2017-03-10 22:00:20
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http://social-sante.gouv.fr
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Les valises pour la maternité - marmott.fr
Les valises pour la maternité
Posté par Maud Breton
déc. 15, 2016
Vous êtes enceinte ? Félicitations !
Prenez soin de vous pendant ces 9 prochains mois et anticipez avec sérénité l'arrivée de bébé. A partir du 7e mois, commencez à préparer tranquillement votre valise et celle de votre bébé pour la maternité. Papa doit également penser à la sienne !
La valise de maman
Pour...
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Département du Loiret - 01 - L'allocation personnalisée d ...
01 - L'allocation personnalisée d'autonomie en établissement
Date de dernière mise à jour 21/05/2015
Bénéficiaires
Précisions sur les bénéficiaires
Principales caractéristiques
Art. L232-8 à L232-14 du CASF
Art. R232-1 à R232-6 du CASF
Art. R232-18 à D232-22 du CASF
Art. R232-23 à D232-35 du CASF
Art. D313-15 du CASF
Délibération n°C03 de mars 2008 du Conseil départemental...
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La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
vendredi, 10 mars 2017
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui...
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